Aller au contenu principal Aller au pied de page
  SITE OFFICIEL DE LA COMMUNE
  • Accueil
  • Mairie
    • Mot du Maire
    • La Mairie et son Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Les comptes rendus des conseils municipaux
    • Travaux
    • Elections
    • Eco-Quartier St Léonard
    • Objectif zéro pesticides
    • Arrêtés préfectoraux
    • Formulaires diverses à télécharger
    • Urbanisme
  • Vie pratique
    • Démarches administratives en ligne
    • Location de la salle polyvalente
    • Numéros utiles
    • Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement collectif
    • Commerces & Artisans
    • Maisons d'accueil familial
    • Déchetterie
    • Cimetière et Columbarium
    • Fleurissement et cadre de vie
    • BUS REMI36 fiche horaire ligne réseau
    • Infos et vie pratique
    • Cagette et fourchette
  • Enfance, Jeunesse et Intergénérationnel
    • Ecole
    • Cantine scolaire
    • Transport scolaire
    • Commission Jeunesse
    • Création d'entreprise / Formation jeune
    • Recensement National
    • Repas de Noël de nos aînés
  • Culture et Loisirs
    • Associations
    • Bibliothèque
    • Sports & loisirs
    • Agenda de la commune
    • Salle d'exposition Mairie
  • Tourisme
    • Présentation de la commune
    • Rivarennes en images
    • Patrimoine et bâtiments communaux
    • Infos Touristiques
    • Se loger pour les vacances
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Mairie
    • Mot du Maire
    • La Mairie et son Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Les comptes rendus des conseils municipaux
    • Travaux
    • Elections
    • Eco-Quartier St Léonard
    • Objectif zéro pesticides
    • Arrêtés préfectoraux
    • Formulaires diverses à télécharger
    • Urbanisme
  • Vie pratique
    • Démarches administratives en ligne
    • Location de la salle polyvalente
    • Numéros utiles
    • Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement collectif
    • Commerces & Artisans
    • Maisons d'accueil familial
    • Déchetterie
    • Cimetière et Columbarium
    • Fleurissement et cadre de vie
    • BUS REMI36 fiche horaire ligne réseau
    • Infos et vie pratique
    • Cagette et fourchette
  • Enfance, Jeunesse et Intergénérationnel
    • Ecole
    • Cantine scolaire
    • Transport scolaire
    • Commission Jeunesse
    • Création d'entreprise / Formation jeune
    • Recensement National
    • Repas de Noël de nos aînés
  • Culture et Loisirs
    • Associations
    • Bibliothèque
    • Sports & loisirs
    • Agenda de la commune
    • Salle d'exposition Mairie
  • Tourisme
    • Présentation de la commune
    • Rivarennes en images
    • Patrimoine et bâtiments communaux
    • Infos Touristiques
    • Se loger pour les vacances
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

Mairie de Rivarennes 
4 Place Valéry Gilbert Tournois 
36800 RIVARENNES

Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi de 10h00 à 12h00
et le
Samedi de 10h00 à 12h00
(semaines paires uniquement)

02 54 47 04 69

mairie@rivarennes36.fr
Nous écrire un email

Mentions légales

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser